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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL
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Côte d'Or
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Côte d'Or
DOMAINE DU BREUIL SARL

Numéro de dépôt :
3537525
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Côte d\'Or de DOMAINE DU BREUIL

Présentation de la marque Côte d'Or

Déposée le 13 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Côte d'Or »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DU BREUIL domicilié(e) 94 Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DOMAINE DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BREUIL ELITE , Domaine du Buisson , Cognac du Buisson , DUC DU BREUIL , Grand Magistre de l'Ordre de Temple , Garde Marine , AIRENIK , Comte de Libuzac , Carambole , GRAND BREUIL POIRE AU COGNAC THE ORIGINAL GRAND BREUIL


DOMAINE DU BREUIL SARL - 94 Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France - SIREN 424942084


DOMAINE DU BREUIL - 94 Robert Daugas,16111 COGNAC - 16111 - France


Inscription le 25 mars 2008 - retrait total n°471190 - Publication au BOPI 2008-03-25

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.